Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETIGNAC
FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES, SAS

Numéro de dépôt :
4035879
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
BRETIGNAC de FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque BRETIGNAC

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES domicilié(e) RD 951 - 86800 - JARDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 980 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES, M. LAURENT PAIN domicilié(e) RD 951 - 86800 - JARDRES - France.

La marque BRETIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETIGNAC est expirée depuis le 30 septembre 2023.

FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PIERRE POITOU-CHARENTES , FRANCEPIERRE INTERNATIONAL


FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES, SAS - RD 951 - 86800 - JARDRES - France - SIREN 325980449


FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES, M. LAURENT PAIN - RD 951 - 86800 - JARDRES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie.